Lors d’incidents peu glorieux dans des communes, comme récemment la fraude à Vechigen, des voix s’élèvent pour réclamer un SCI et une gestion des risques efficaces. Comment ces deux thèmes se rapportent-ils l’un à l’autre et à quoi ressemble une gestion judicieuse des risques dans l’environnement communal ? Ce blog traite de ces sujets.
Gestion des risques et SCI
L’état actuel de la recherche et de la pratique englobe plusieurs concepts concernant la définition et l’interaction de la gestion des risques et du SCI. Je pense que l’approche suivante est la plus efficace dans la pratique :
- Je considère que la définition de la gestion des risques englobe toutes les activités liées à la gestion des risques. Cela signifie un recensement et une évaluation systématiques de tous les risques qui peuvent survenir dans les communes.
- Le SCI, quant à lui, est la somme des instruments de gestion des risques. L’objectif de ces instruments est de minimiser la probabilité d’occurrence ou de réduire l’ampleur des dommages. Ainsi, le SCI doit être considéré comme une partie de la gestion des risques des communes.
Les communes, des organisations averses au risque
La gestion des risques dépend de la stratégie de risque de chaque organisation. Cela signifie que les communes doivent également évaluer l’appétit pour le risque pour elles-mêmes. Selon ma compréhension, les communes opèrent avec des fonds publics et doivent donc être considérées comme des organisations averses aux risques. En ce qui concerne l’organisation, dans les communes suisses, la responsabilité de la gestion des risques et de l’utilisation d’un SCI fonctionnel incombe au conseil communal. La mise en œuvre opérationnelle est toutefois partagée et est attribuée, selon le domaine thématique, au conseil communal (exécutif) ou à l’administration.
Selon ma compréhension, les communes opèrent avec des fonds publics et doivent donc être considérées comme des organisations averses aux risques. En ce qui concerne l’organisation, dans les communes suisses, la responsabilité de la gestion des risques et de l’utilisation d’un SCI fonctionnel incombe au conseil communal. La mise en œuvre opérationnelle est toutefois partagée et est attribuée, selon le domaine thématique, au conseil communal (exécutif) ou à l’administration.
Opérationnalisation de la gestion des risques
Selon la doctrine courante, le point de départ d’une gestion des risques efficace réside dans une analyse minutieuse de la situation initiale de la commune. La première étape consiste à établir un catalogue des risques potentiels dans l’environnement de la commune (identification des risques). Il existe plusieurs méthodes possibles pour établir ce catalogue de risques, sur lesquelles je ne m’étendrai pas dans ce blog. Dans un deuxième temps, les risques multiples sont systématiquement examinés en fonction de leur probabilité d’occurrence et de l’ampleur des dommages (évaluation des risques). Il en résulte différents clusters de risques, qui sont présentés dans le graphique ci-dessous.
Figure 2 : Aperçu des groupes de risques, représentation propre d’après le portail PME du SECO
Les différents groupes de risques (du gris au vert foncé) indiquent l’ordre des priorités. Concrètement, cela signifie que les ressources limitées de l’administration, plus précisément de l’exécutif, sont utilisées pour réduire le potentiel de dommages ou la probabilité de survenance des risques dans les zones vert foncé, vert clair et turquoise. Nous considérons cette réduction active des risques comme une gestion des risques, qui est mise en œuvre de manière opérationnelle à l’aide des différents instruments du SCI.
En 2019 et 2021, l’Université de Berne a mené une enquête auprès de 392 communes en collaboration avec publicXdata AG. Les communes ont évalué les catégories de risque suivantes (échelle de 1 à 7, où 1 = risque faible, 7 = risque élevé) Les communes ont évalué les catégories de risque suivantes (échelle de 1 à 7, où 1 = risque faible, 7 = risque élevé)
Instruments SCI possibles par catégorie de risque
Les résultats de l’enquête ci-dessus permettent d’identifier les quatre principales catégories de risques suivantes : Risques sociaux, les risques fiscaux , les risques informatiques et les risques liés à la construction. Pour ces catégories de risques, il est possible d’utiliser, à titre d’exemple, des instruments de gestion des risques, appelés instruments SCI. Vous trouverez ci-dessous une liste d’instruments SCI possibles pour les quatre risques mentionnés, mais cette liste n’est pas exhaustive.
Exemple de liens de causalité
Je voudrais illustrer brièvement ces liens de causalité à l’aide de l’exemple d’une cyberattaque. En raison de la numérisation croissante, l’infrastructure informatique d’une commune revêt une grande importance. Tant l’ampleur des dommages que la probabilité d’occurrence ont augmenté ces dernières années et doivent, à mon avis, être considérés dans toutes les communes comme un risque qui doit être géré.
Au moyen d’un concept informatique, le responsable informatique compétent devrait définir comment les différentes infrastructures sont protégées de manière adéquate. En outre, il devrait exister un concept d’autorisation clair pour toutes les applications. Dans le domaine des attaques informatiques, le collaborateur reste le plus grand risque pour la sécurité. C’est pourquoi les collaborateurs devraient être régulièrement sensibilisés à cette thématique.
Rapports sur les risques et le SCI
La dernière étape vers une gestion des risques intégrée et efficace est le reporting des activités. Là encore, il existe quelques obstacles à prendre en compte. Le grand art d’une gestion des risques et d’un SCI qui fonctionnent est de réduire au maximum les dépenses liées au reporting, tout en montrant quels risques sont mal gérés ou ne sont pas ciblés. Dans le meilleur des cas, les données peuvent être lues à partir des systèmes. Il arrive souvent que les instruments SCI aient leur fonction principale dans différents domaines de la gestion communale (en plus de la gestion des risques).
J’aimerais ajouter qu’une commune gérée de manière proactive – de la stratégie à la gestion du personnel en passant par les rapports – contient déjà de nombreux éléments d’une bonne gestion des risques. Par conséquence, la gestion des risques ne doit pas devenir un exercice administratif consistant à cocher une liste.
Quel est le rapport entre la gestion des risques et le SCI et la culture de la commune ?
Beaucoup ! La gestion des risques ne sera sans doute vécue que si la culture est prise en compte comme une dimension importante. Les trois aspects suivants montrent pourquoi une bonne culture communale globale est essentielle pour une gestion des risques fonctionnelle et vécue avec les instruments SCI.
1. Démontrer la nécessité
Un premier point très important est de pouvoir démontrer aux parties prenantes (administration, exécutif, citoyens) la nécessité d’une gestion des risques adaptée. Pour cela, il faut leur faire comprendre que les risques sont bien réels. La difficulté est que les gens oublient très vite les événements rares. Des exemples réels permettent de « revivre » ces risques et de les rendre tangibles.
2. Adaptation aux circonstances
Un deuxième point est que la gestion des risques doit être aménagée en fonction des circonstances. Les exigences en matière de gestion des risques sont différentes selon qu’une commune compte 500 habitants ou 20 000. Le cadre de la gestion des risques et du SCI doit être approprié et judicieux, afin que les collaborateurs le soutiennent dans un rapport coût/bénéfice raisonnable.
3. Des relations respectueuses et culture de l’erreur ouverte
Troisièmement, une culture communautaire saine signifie que les gens se traitent mutuellement avec respect, que les erreurs sont abordées ouvertement et que même les sujets difficiles peuvent être discutés ouvertement – tout cela sans « penser en silos » et en se concentrant sur l’ensemble de la communauté. Souvent, les risques ne sont « révélés » que lorsque des erreurs sont commises.
Pour en savoir plus sur le SCI et l’audit de gestion des risques, consultez également notre blog consacré au rapport sur les risques liés au SCI des communes suisses.
Manuel Stauffer
Manuel travaille avec passion pour publicXdata AG depuis octobre 2021. Il a consacré une grande partie de sa carrière professionnelle à la gestion efficace des organisations, dernièrement en tant que responsable du contrôle de gestion dans le secteur des matériaux de construction. Aujourd’hui, il est responsable du développement de nouveaux produits dans l’ensemble du portefeuille de publicXdata AG, de l’idée à la mise sur le marché. Il apporte également son expertise approfondie dans le cadre de projets de conseil ciblés pour les clients.